Montant dot ancien régime

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Or, ces actes d’aliénation dotale fournissent l’occasion de s’interroger sur l’existence d’éventuelles stratégies d’utilisation de la dot venant de la part de la femme mariée ou des conjoints ensemble.En Italie, dès le xvi e siècle et jusqu’à une longue partie du xix e siècle, parmi les couches artisanales et commerçantes, la dot avait pour objectif de soutenir l’activité des jeunes mariés et même d’en enclencher le démarrage, ou encore de permettre à l’activité familiale de se rétablir après une période de difficultés.Lorsque l’on s’interroge sur les motivations qui sont en amont de la décision d’aliéner, on est obligé de constater leur complexité.Au contraire, parfois il existait un décalage temporel sensible entre la constitution officielle de la dot et le paiement concret de celle-ci, tandis que les écritures privées ou de crédit, à payer dans le futur et souvent avec des délais considérables, étaient très répandues. EN SAVOIR PLUS >>>

• A quoi sert la dot?? Alienations dotales, economie familiale et strategies
• Pratiques de la dot en France au XIXe siecle - Persee
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A quoi sert la dot?? Alienations dotales, economie familiale et strategies des couples a Turin au xviiie siecle | Cairn.info

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Cela suppose, et donc exige, une certaine harmonie familiale, la famille devant etre vecue au sens large et non une cellule nucleaire.Suivant les ethnies, ce systeme a un sens symbolique tres fort.Le pere de la future mariee donnait une dot au futur mari.Ainsi, les societes polygynes celtes ( v.Suomi Frysk Gaidhlig Galego.Meme si la femme en est proprietaire de son vivant, le mari dispose sur elle un droit de gestion et un droit d'approbation en cas d'alienation.Le prix de la fiancee est aussi un geste de gratitude de la part de la famille du marie envers la famille de la mariee pour avoir eleve et pris soin de cette derniere.Les Irlandais echangeaient le plus souvent le prix de la fiancee contre une dot ( tochur ), ce qui egalisait les dotations et assurait le partage de la communaute patrimoniale lors d'une rupture.Wikipedia? est une marque deposee de la Wikimedia Foundation, Inc.Dans de nombreuses cultures africaines, il prouve la capacite du jeune homme a prendre en charge une famille puisqu'il lui est demande de fournir lui-meme les cadeaux qu'il apporte.Voyez les termes d?utilisation pour plus de details.Kurdi Lietuviu Latviesu Malagasy.La beaute, les vertus ne sont pas des valeurs dans votre bazar humain. ? ( Honore de Balzac, La Femme de trente ans, Paris, 1832 ).).Pour les illustrations, cliquez sur chaque image ou consultez les credits graphiques.Plattduutsch Nederlands Polski Portugues.Les obligations naturelles chez les derniers Sabiniens ?, dans la Revue Internationale des Droits de l'Antiquite, Office international de librairie, 3 e serie, tome 19, 1972, p.

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Pratiques de la dot en France au XIXe siecle - Persee

Pratiques de la dot en France au XIXe siecle Dot — Wikipédia.

ANALYSE D?UN CONTRAT DE MARIAGE NORMAND AU XVIIIe SIECLE - Genealogie et histoire - GOUPIL

Le mari avait soin dans cette clause de dispenser la femme de toute demande en justice, car autrement elle n'aurait eu droit aux arrerages de son douaire qu'a compter du jour de la demande, au lieu d'en jouir des le deces de son mari. 238.On en retrouve un assez grand nombre, deposes par la suite au rang des minutes des notaires.En face d'un mari insolvable, la dot de la femme se trouvait donc en peril.Ils presentent generalement cette seule difference avec les contrats notaries qu'ils sont plus mal ecrits et moins explicites.C'etait un don que la femme faisait a son mari d'une partie de ses biens.Peu de chose: il ne pouvait lui donner aucune part de ses immeubles ( Placites, art 73.Ils se servirent pour cela de la clause de consignation de dot et de la clause du remport.Enfin lorsque les pere et mere ou seulement le pere, etaient decedes au moment du mariage de leur fille, c'etaient ses freres, et en particulier son frere aine, devenu le chef de la famille, qui devaient lui constituer une dot. Les régimes matrimoniaux en Provence à la fin de l.

Si le maitre de la maison meurt sans descendance legitime et sans avoir procede a une adoption testamentaire, la maison disparait, a moins que ses ayant droit s?accordent pour donner l?un d?entre eux en adoption posthume au defunt.Si dans les Pyrenees de l?Est, le droit romain applique jusqu?a la Revolution laisse au pere la liberte de tester, la coutume veut qu?il l?utilise de facon a assurer la continuite de la maison 13.Les enfants privilegies sont ceux qu?elles gardent.Le prix de la fiancee est le fait de societes qui excluent les femmes de la devolution, la dot est pratiquee par des societes qui font diverger leurs biens (la diverging devolution ) entre tous leurs enfants quel que soit leur sexe.44454.4547.986

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Le principe de l?immutabilite des conventions matrimoniales semble ainsi beaucoup plus pregnant qu?en Provence?; P.Cette souplesse laisse aux familles et aux epoux de multiples possibilites d?adaptation de leur regime matrimanial, meme posterieurement a la celebration du sacrement.Cette argumentation a ete recue en premiere instance et en appel et le demandeur Merindol a ete deboute?; H., 355 E 564, Jean-Francois de Cormis notaire a Marseille, f?371 recto a 372 recto.Les developpements confus de l?avocat provencal Bonnemant dans ses Maximes du droit sont la pour en temoigner.L?imprudence de ce dernier, le mauvais choix qu?il a fait ne doit pas faire perdre a sa fille ce droit sacre que la loy civile lui donne de concert avec celle de la nature?; il faut donc qu?elle ait toujours la legitime pleine et l?on ne peut lui passer au compte de ce droit que ce qu?elle a retire des mains de son mari.Depositaire du secret des familles, il aurait ete curieux qu?un praticien revele l?existence d?un contrat de mariage sous seing prive entre deux epoux alors meme que l?

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L'usage en reste encore pendant environ un demi-siecle.Liberte des m?urs et multiplication des divorces conduiront Rome a organiser peu a peu le regime des biens dotaux, et a edicter des regles promises a un grand avenir?: administration maritale de la dot, restitution a l'issue du mariage, inalienabilite de l'immeuble dotal, et incapacite juridique de la femme mariee, afin de la proteger.La politique protectionniste de la III e ?Republique -?qu'illustre la loi Meline de 1892, instituant un double tarif douanier?

LA DOT EN CORSE AUX XVIIe ET XVIIIe SIÈCLES

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Mais la dot n’est pas toujours chiffrée, lorsque la succession est embrouillée et pas encore liquidée.Elles représentent une somme relativement élevée, variable selon le montant de la dot et de l’aisance de la famille, car les étoffes en dehors du drap de pays, fabriqué sur place sont chères.Ils nous fournissent déjà une première indication sur la place des individus dans la hiérarchie sociale.Les filles, moyennant une somme d’argent, sont exclues de l’héritage paternel, le patrimoine immobilier étant réservé aux garçons.

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Par Charles ALLINNE (Docteur en droit, Notaire à Fréville (Seine-Inférieure))(Extrait du congrès du millénaire normand)ROUEN Imprimerie Léon Gy, 5, Rue des Basnage - 1911 INTRODUCTION Jamais coutume ne s'est plus défiée de la sagesse et de la bonne conduite....

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